Mentions légales

Propriétaire du site

Le site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes » et son contenu sont la propriété de la société Fibois Auvergne Rhône Alpes, Association loi 1901, dont le siège social est situé :

Fibois Auvergne Rhône Alpes
AGRAPOLE
23 rue Jean Baldassini
69364 Lyon cedex 07

Tél. :04 78 37 09 66

Hébergeur

Hébergement du site et dépôt des noms de domaines auprès de 1&1 Internet SARL

Siège Social : 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

Crédits

Conception par TAMENTO

Design par TAMENTO

Photos : CRPF RA © CNPF
Shutterstock
Pixabay
Fibois Auvergne Rhône Alpes

Moteur WordPress 4.3.1

Le site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes » est un site pédagogique sur la gestion des forêts
en Auvergne Rhône-Alpes édité par Fibois Auvergne Rhône Alpes.

• Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes », les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Fibois Auvergne Rhône Alpes à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Fibois Auvergne Rhône Alpes est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de la société Fibois Auvergne Rhône Alpes ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société Fibois Auvergne Rhône Alpes ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.

• Responsabilité

Fibois Auvergne Rhône Alpes ne garantit pas l’exactitude ni l’exhaustivité des informations figurants sur le site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes ». Celles-ci n’ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.

Les éventuels sites Internet reliés au site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes » n’étant pas sous le contrôle de Fibois Auvergne Rhône Alpes, celle-ci n’assume aucune responsabilité quant aux informations qu’ils délivrent.

Fibois Auvergne Rhône Alpes et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site « fibra.net » ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu’en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l’utilisation des documents et informations contenus sur le site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes ».

• Traitement des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant vos données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos réponses aux questionnaires, ou lors de demandes d’information et sont uniquement destinées à notre société, aucune information vous concernant ne peut et ne sera cédée à un tiers.

Pour exercer ce droit, écrivez à : contact@fibois-aura.org

• Établissement de liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil du site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes ».
Sont soumis à autorisation préalable écrite les liens vers des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep linking).

L’URL de la page ciblée doit apparaître de manière claire et non équivoque.

Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site « la gestion des forêts en Auvergne Rhône-Alpes » comme étant le sien, ou en dénaturer le contenu.